menu
La Mairie
Conseil Municipal
Démarches administratives
Comptes rendus
Publications
Permanence des élus
Vie pratique
Collecte des déchets
Nuisances sonores
Circulation et stationnement
CCAS
Numéros utiles
Horaires d'ouverture
S'installer à Noailles
Raccordement à la fibre
Cadre de vie
Ville fleurie
Urbanisme
Travaux
Condition animale
Environnement
Noailles
Présentation du territoire
Histoire/patrimoine
Plan de la ville
Marchés hebdomadaires
Annuaire de la santé
Annuaire des professionnels
Loisirs
Agenda
Salle à louer
Annuaire des associations
Label Association Noaillaise
Equipements sportifs
Aires de jeux et parcs
Restaurants
Boîte à livres
Enfance/jeunesse
Ecoles
Centre de loisirs
Inscription scolaire
Menus cantine
Mode de garde
Pass-permis citoyen
Coupon loisirs-culture
Bourse au mérite
Maison des Ados
Conseil Municipal du 23 juin 2020
Accueil
/
La Mairie
/
Comptes rendus
/
Conseil Municipal du 23 juin 2020
24/06/2020
Pièces jointes
file_download
Compte-rendu du 23 juin 2020.pdf (PDF - 1.03Mo)
×
×
Contactez-nous
Contact par email
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Sujet du message
*
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Email
*
Ce champ est obligatoire
Adresse
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.